Règle de conduite (révisée le 01 septembre 2009)
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En tant que membre, du site Uniic.fr, vous devez respecter certaines règles, de façon à ce que chacun puisse profiter pleinement d’Uniic.
Les actes suivants sont interdits par la loi et peuvent mener à des sanctions :
- Le racisme
- La xénophobie
- Le négationnisme
- La discrimination
- Les remarques racistes
- La propagation de discriminations des orientations sexuelles ou les insultes à l'encontre de personnes étrangères sont strictement interdites sur Uniic.
- Les offenses publiques
- La publication de photos pornographiques, pédophiles
- L’offre de services à la prostitution ou à l'escorte
- L’invitation implicite ou explicite pour des activités sexuelles.
Il est interdit de déposer des images ou des textes à caractère pornographique, érotique, ou sexuellement suggestif. Les messages publics ou privés invitant à une quelconque activité sexuelle sont également prohibés.
Calomnie, diffamation, harcèlement, abus de nom ou d'image, abus de confiance, etc... sont interdits par la loi et peuvent mener à des sanctions. Par conséquent, utiliser un langage abusif, insultant, calomnieux, diffamatoire, ainsi qu'abuser du nom ou de l'image d'une personne est également interdit sur Uniic.
Il est strictement interdit de publier des messages ou des photos à caractère dommageable, menaçant, trompant, diffamatoire, rancunier, agressif, raciste, vulgaire, dénigrant, indécent, insultant, violent, obscène ou pornographique.
Il est également interdit d'utiliser le site à des fins politiques, religieuses ou commerciales. Les références aux partis politiques et la publication de drapeaux seront sanctionnées s'il apparaît évident que de mauvaises intentions se cachent derrière. Les discussions sur des sujets politiques/religieux sont autorisées si elles ne sont pas dénigrantes.
La violation de la propriété intellectuelle :
Uniic ne peut pas être tenu responsable de la publication du contenu pour lequel vous ne détiendriez pas les droits. Uniic appliquera des sanctions si nous sommes avertis d'un contenu qui enfreint les droits d'une tierce partie.
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(Essayer de) pirater Uniic ou le compte d'un membre est interdit et punissable. Dans ce cas, nous prévenons toujours la police. Même en tant que mineur, vous risquez une peine de prison et une amende.
A l'exception d'abus comme la diffamation, qui peuvent seulement être poursuivis après une plainte portée par le désavantagé, Uniic peut prendre l'initiative de mettre fin aux pratiques interdites.
Uniic est légalement obligé de rapporter les offenses punissables aux services juridiques.